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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE S.C.V
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Muscat Doux. Bulles de Muscat Vin Mousseux Elaboré à F.13103 L pour S.C.V. du Château d'Aubiry 66400 CÉRÉT-FRANCE PRODUIT DE FRANCE 11% vol 75cl
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Muscat Doux. Bulles de Muscat Vin Mousseux Elaboré à F.13103 L pour S.C.V. du Château d'Aubiry 66400 CÉRÉT-FRANCE PRODUIT DE FRANCE 11% vol 75cl
CAVE COOPERATIVE S.C.V., SCV

Numéro de dépôt :
3242851
Date de dépôt :
21/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2023
Muscat Doux. Bulles de Muscat Vin Mousseux Elaboré à F.13103 L pour S.C.V. du Château d\'Aubiry 66400 CÉRÉT-FRANCE PRODUIT DE FRANCE 11% vol 75cl de CAVE COOPERATIVE S.C.V

Présentation de la marque Muscat Doux. Bulles de Muscat Vin Mousseux Elaboré à F.13103 L pour S.C.V. du Château d'Aubiry 66400 CÉRÉT-FRANCE PRODUIT DE FRANCE 11% vol 75cl

Déposée le 21 août 2003 par la société CAVE COOPERATIVE S.C.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Muscat Doux. Bulles de Muscat Vin Mousseux Elaboré à F.13103 L pour S.C.V. du Château d'Aubiry 66400 CÉRÉT-FRANCE PRODUIT DE FRANCE 11% vol 75cl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE S.C.V domicilié(e) CHATEAU D'AUBIRY - 66400 - CERET - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 142 747 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE S.C.V. domicilié(e) CHATEAU D'AUBIRY - 66400 - CERET - France.

La marque Muscat Doux. Bulles de Muscat Vin Mousseux Elaboré à F.13103 L pour S.C.V. du Château d'Aubiry 66400 CÉRÉT-FRANCE PRODUIT DE FRANCE 11% vol 75cl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Muscat Doux. Bulles de Muscat Vin Mousseux Elaboré à F.13103 L pour S.C.V. du Château d'Aubiry 66400 CÉRÉT-FRANCE PRODUIT DE FRANCE 11% vol 75cl est expirée depuis le 21 août 2023.

CAVE COOPERATIVE S.C.V a également déposé les autres marques suivantes : CARTAGNAC


CAVE COOPERATIVE S.C.V., SCV - CHATEAU D'AUBIRY - 66400 - CERET - France - SIREN 776142747


CAVE COOPERATIVE S.C.V. - CHATEAU D'AUBIRY - 66400 - CERET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2013 n°2526467 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-03-29

Inscription le 30 janvier 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°617537 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30

Vin mousseux dénomé BULLES de MUSCAT.